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Conditions Générales de Vente






Préambule

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations entre le Client (l'Acheteur) et l'Atelier Katssé-Créations (le Vendeur), entreprise sous le régime de la microentreprise (SIRET 512 801 770 00029).


Toute commande doit faire l'objet d'une acceptation préalable de la part du Vendeur.

Toute commande implique nécessairement l'acceptation entière et sans réserve par l’Acheteur des présentes conditions, qui s’appliquent à l’exclusion de toutes autres.